Mentions légales
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CREDITS
Création du site, graphisme et ergonomie : agence NEOH – Groupe Creative Agency, 24 rue des Érables – 67210 Obernai.
EDITEUR
Le site obernai-lereso.com est édité par la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile, dont le siège social est situé 36-38 rue du Maréchal Koenig à Obernai (67213 Cedex)
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site obernai-lereso.com est son Président en exercice, Bernard FISCHER, en vertu de la délibération du Conseil Communautaire (n°) du 6 juin 2020.
Le responsable éditorial du site obernai-lereso.com est l’agence NEOH Alsace – Groupe Creative Agency.
HEBERGEUR
Le site obernai-lereso.com est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 –
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site obernai-lereso.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile ou de ses partenaires.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Votre adresse e-mail peut être conservée par la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile dans l’unique but de vous informer ou de répondre à vos messages. Vous pourrez, à tout moment, demander votre désinscription.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004).
Les droits de chaque utilisateur rappelés ci-dessus s’exercent en écrivant à : Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile – 36-38 rue du Maréchal Koenig – 67213 Obernai Cedex, ou en adressant un message via le formulaire de contact du présent site.
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